Projet de loi de finances pour 2015
Mission « Politique des territoires » Monsieur le président, madame la ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, avant d’aborder la politique de la ville, j’évoquerai les deux autres...
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Mission « Agriculture » « Monsieur le Ministre, lancez un vaste débat public national, afin que soit choisie par le peuple français l’agriculture que nous souhaitons ! » Monsieur le président, monsieur...
View ArticleProposition de résolution relative à un moratoire sur la mise en œuvre des...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, les membres du groupe CRC ont demandé l’inscription à l’ordre du jour de notre assemblée de cette résolution souhaitant un...
View ArticleProjet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
Adoption des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, j’évoquerai d’abord la méthode, avant de parler du contenu...
View ArticleProjet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
« Par effet « boomerang », l’agriculture sera évidemment une des principales activités à subir les conséquences des changements climatiques, s’il n’y a pas de transition agricole. » Monsieur le...
View ArticleDébat sur les concessions autoroutières
« C’est un comble que la puissance publique se trouve en situation de faiblesse face à des sociétés d’autoroutes surpuissantes ! » Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce...
View ArticleNéonicotinoïdes : le texte rejeté au Sénat, coup de gueule de Joël Labbé
Insectes pollinisateurs / Intervention en séance du 4 février 2015 Mme la présidente. L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe écologiste, l’examen de la proposition de résolution relative à la...
View ArticleDébat sur les risques inhérents à l’exploitation de l’huître triploïde
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, au nom du groupe écologiste, j’ai souhaité la tenue au sein de notre assemblée de ce débat concernant la crise de notre secteur...
View ArticleDébat sur l’avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à...
« Les dirigeables ont de nombreuses qualités ! » Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je voudrais à mon tour remercier nos collègues du groupe CRC d’avoir provoqué...
View ArticleDébat sur l’avenir de l’industrie ferroviaire
« L’industrie ferroviaire est probablement, de toutes les industries, la plus structurante pour la société. » Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens d’abord,...
View ArticleDébat sur la situation et l’avenir de l’agriculture
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’heure est trop grave pour que l’on parle des petits oiseaux et des petites fleurs, quoiqu’ils aient leur importance !...
View ArticleProposition de résolution en application de l’article 34-1 de la...
Considérant que la fracture énergétique qui demeure entre l’Europe et l’Afrique, particulièrement dans le domaine de l’électrification dont l’insuffisance conduit à l’exclusion de plus de 600 millions...
View ArticleProposition de loi visant à instaurer des contrats territoriaux de...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, j’ai écouté avec attention les intervenants précédents dans ce match où on se renvoie la balle. D’un côté, le Gouvernement ne fait rien ;...
View ArticleProposition de résolution en application de l’article 34-1 de la...
Au sein de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, présidée par M. Hervé Maurey (UDI-UC – Eure), le groupe de travail sur le suivi des négociations climatiques,...
View ArticleProposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des...
Dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain, le Sénat a poursuivi l’examen de la proposition de loi, déposée à l’Assemblée nationale le 11 février 2015, relative au...
View ArticleRôle du bicamérisme dans nos institutions
Débat sur le thème : « Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions après la publication du rapport du groupe de travail sur l’avenir des institutions intitulé Refaire la...
View ArticleProposition de loi relative à la protection des forêts contre l’incendie dans...
Dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe RDSE (Rassemblement Démocratique et Social Européen), le Sénat a examiné la proposition de loi relative à la protection des forêts contre l’incendie...
View ArticleProjet de loi de finances pour 2016
Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le président Guillaume me faisait remarquer, lorsque je me dirigeais...
View ArticleProjets de loi de finances pour 2016
Mission « Politique des territoires » Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la mission « Politique des territoires » est très diverse, puisqu’elle recouvre des missions du...
View ArticleProposition de loi en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la...
Au cours de sa séance du 9 décembre 2015, deux mois après avoir tenu un débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture, le Sénat a examiné, en première lecture, la proposition de loi en faveur de...
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